Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
MC INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
96649968
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque M

Déposée le 8 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) MC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MC INTERNATIONAL domicilié(e) 16-18, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 8 novembre 2006.

MC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : M MC , LA LETTRE DU FROID , N , GROUPE MC INTERNATIONAL LA HAUTE SURVEILLANCE DU FROID , MNC GALERIE MARTINE NAMY-CAULIER , S.F.E.R. , VISIONZARA


MC INTERNATIONAL S.A. - 16-18, avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 18 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300387 - Publication au BOPI 2000-05-18

Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°370511 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300388 - Publication au BOPI 2000-05-18

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Matériaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation de liquides et de mélanges solides-liquides Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, en particulier de distribution de chaleur ou de froid, de circulation de liquides ou de froid, de circulation de liquides ou de mélanges solides-liquides, de chaleur ou de froid, d'accumulation de chaleur ou de froid. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica) non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc, bouchons en caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, joints en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques en particulier pour la circulation et la distribution de liquides et de mélangessolides-liquides. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation et la distribution de liquides ou de mélanges solides-liquides. Constructions, réparations et services d'installations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.